Conseil Municipal du 12 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1_15_Delib_Abonnement_Parking - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
2_3_Delib_Aide_Fianncière_OPAH - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ANJOU LOIRE TERRITOIRE (ALTER PUBLIC) SUITE A LA MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
2.2CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER RUE THARREAU / RUE SAINT MARTIN - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
2.4CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS POUR LE PASSAGE D'UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - L'ETABLE DU BAS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
2.5ZAC DU VAL DE MOINE - TRANCHES 3 ET 4 - DÉNOMINATION DE VOIES - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
2.6L'OREE DES NOUES - DENOMINATION DES VOIES - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
2.7LOTISSEMENT LE BOIS CHANTEMERLE - COMPTE-RENDU FINANCIER ANNUEL DE SEVRE LOIRE HABITAT A LA COLLECTIVITE (ANNEE 2022) - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1ACTIVITES ORGANISEES POUR LES CLASSES DES ECOLES DE CHOLET - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
3.2CENTRE MEDICO-SCOLAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
3.3ACADEMIE DE NANTES - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
3.4OPERATION " LIRE ET FAIRE LIRE " - CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE MAINE-ET-LOIRE ET L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU MAINE-ET-LOIRE - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
3.5DENOMINATION D'UN PLATEAU SPORTIF - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
3.6FORUM DES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1COMITE INTER-GROUPEMENT DU SOUVENIR DE CHOLET - CONVENTION DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.2RESTAURATION COLLECTIVE (2025-2029) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET ET CHOLET SPORTS LOISIRS - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.3MAINTENANCE DES MATERIELS D'IMPRESSION (2022-2025) - AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.4ENTRETIEN DES LOCAUX (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET, CHOLET AGGLOMERATION, LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS ET CHOLET SPORTS LOISIRS - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.5TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DES VOIRIES (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.6MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.7TARIFS 2024 - FIXATION ET MODIFICATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
1.8APPEL A PROJET DE L'ETAT - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - APPROBATION DES OPERATIONS ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
1.9LOCAUX MIS A DISPOSITION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHOLET - MISE A DISPOSITION AU PROFIT D'ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.10CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DE MAINE-ET-LOIRE - CONVENTION CONSTITUTIVE POINT JUSTICE - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.11DON DU SANG - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG CENTRE PAYS DE LA LOIRE (EFS) ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE CHOLET (ADSB) - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.12ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR COMMUN - VILLE DE CHOLET - CHOLET AGGLOMERATION - CCAS - CIAS - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
1.13ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
1.14ASSOCIATION K'LEIDOSCOPE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024
1.16RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES FORMES CONTRE LES FORFAITS POST-STATIONNEMENT - ANNEE 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202414/02/2024
1.17CONVENTION DE COOPERATION INTERCOMMUNALE " CADRE DES MISSIONS DES CHARGES DE COOPERATION SECTORIELLE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) " - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0.1DESIGNATIONS - COMMISSION MUNICIPALE MOYENS GENERAUX - CONSEIL D'ECOLE ANNE, CHARLOTTE ET EMILY BRONTE - Délibération - (sans annexe)14/02/202414/02/2024